PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont soumises au droit français. Elles encadrent les relations contractuelles entre, d’une part, la société RACINES NOMADES, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Carcassonne sous le numéro 942 535 618, dont le siège social est situé au 14 avenue du Château, 11500 Saint-Ferriol, France, et, d’autre part, toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat ou une réservation via le site internet www.gauthierverborgh.com, par correspondance électronique, ou lors d’un événement organisé en présentiel par RACINES NOMADES.

RACINES NOMADES propose des événements en présentiel (séminaires, retraites, ateliers immersifs) ainsi que des prestations numériques (coaching en ligne, contenus téléchargeables, replays, outils et programmes de développement personnel et entrepreneurial).

Les encaissements sont réalisés par la société SAS RACINES NOMADES, soumise à la TVA, dont les coordonnées juridiques sont précisées dans les mentions légales du site.

Toute commande passée implique l’adhésion pleine, entière et sans réserve du Client aux présentes CGV, à l’exclusion de tout autre document, plaquette, brochure ou échange antérieur. Toute condition contraire opposée par le Client sera, sauf acceptation écrite et expresse de RACINES NOMADES, inopposable à cette dernière.

RACINES NOMADES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Les versions précédentes pourront être transmises sur simple demande du Client.

Le terme Client désigne indifféremment une personne physique agissant en tant que consommateur, non-professionnel ou professionnel. Le Client reconnaît expressément avoir été informé que certaines dispositions ne s’appliquent qu’aux consommateurs ou non-professionnels, conformément au Code de la consommation français.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique pour contracter avec RACINES NOMADES, et garantit, s’il commande pour le compte d’une société ou d’un tiers, être dûment habilité à engager cette entité.

Les Clients résidant hors de France sont invités à vérifier auprès des autorités locales la conformité des services commandés à leur législation. RACINES NOMADES ne saurait être tenue responsable du non-respect des réglementations locales applicables au Client.

Sauf stipulation contraire, toute commande constitue un contrat à distance au sens des articles L.221-1 et suivants du Code de la consommation. Toutefois, lorsqu’un achat est réalisé lors d’un événement physique auquel le Client s’est rendu de sa propre initiative, le contrat est conclu en présence physique simultanée des parties et ne relève donc pas du régime applicable aux ventes à distance.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Toute traduction n’a qu’une valeur informative.

1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités contractuelles applicables à la vente de services et de produits proposés par la société RACINES NOMADES à ses Clients, qu’ils soient particuliers ou professionnels.

Elles encadrent les droits et obligations respectifs de RACINES NOMADES et du Client dans le cadre de toute commande, prestation ou achat effectué via le site internet www.gauthierverborgh.com, ou par tout autre canal de vente (e-mail, téléphone, événement en présentiel, etc.).

Les présentes CGV s’appliquent de plein droit à toutes les prestations proposées par RACINES NOMADES, sauf stipulation contractuelle contraire acceptée par écrit entre les parties. Elles prévalent sur toutes autres conditions, générales ou particulières, émanant du Client.

2 – CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES PRODUITS ET SERVICES

Les produits et services proposés par RACINES NOMADES (ci-après « la Société ») incluent notamment des séminaires en présentiel, des immersions de transformation (tels que les événements ORIGINS, CONNEXIONS, EXPERIENCES, RESET), des programmes de coaching en ligne, des accompagnements individuels ou en groupe, ainsi que des contenus numériques (replays, méditations, outils digitaux, supports pédagogiques, etc.).

Certains services peuvent également être proposés à distance via une plateforme sécurisée accessible à l’aide d’un lien ou d’un code personnel transmis au Client après paiement.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre de produits et services, leurs formats, contenus et supports de diffusion, dans le but de garantir une expérience optimale et conforme à sa mission d’accompagnement.

La présentation graphique des produits, services et événements (photos, vidéos, descriptifs, etc.) n’a qu’une valeur illustrative. Elle ne saurait engager la responsabilité de la Société en cas de légère variation dans la mise en œuvre finale.

3 – COMMANDE, INSCRIPTION ET VALIDATION

Toute commande de produit ou inscription à un service proposé par RACINES NOMADES implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales de Vente, sans restriction ni réserve.

La commande peut s’effectuer par tout canal validé par la Société : site internet, lien de paiement, formulaire papier, email, échange de messages électroniques ou instantanés, bon de commande ou tout autre mode précisé par la Société.

La commande est réputée ferme et définitive dès validation du paiement (total ou premier acompte), ou à réception d’un document contractuel signé, sauf mention contraire expresse.

Il appartient au Client de vérifier, avant toute commande, que l’offre correspond à ses besoins et attentes. La Société s’engage à fournir toutes les informations utiles et nécessaires à cette fin.

Toute demande spécifique du Client (personnalisation, report, adaptation, conditions particulières) ne sera prise en compte que si elle fait l’objet d’un accord écrit et explicite de la Société. À défaut, seule l’offre initiale fera foi.

4 – CONDITIONS TARIFAIRES

4.1 – Devise

Tous les prix sont exprimés en euros (€ / EUR), sauf mention contraire.

4.2 – TVA et autres taxes

La société RACINES NOMADES SAS est assujettie à la TVA. Les prix sont donc affichés TTC (toutes taxes comprises), sauf indication contraire.

Tout changement légal ou réglementaire affectant le taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix final.

Des frais supplémentaires (tels que des frais bancaires, de conversion monétaire ou des droits de douane dans le cadre d’achats réalisés depuis l’étranger) peuvent être appliqués et restent à la charge du Client.

4.3 – Modification des tarifs

RACINES NOMADES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les tarifs appliqués seront ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

En cas de paiement en plusieurs fois, le tarif global indiqué lors de la commande reste valable, même si les échéances s’étalent sur plusieurs mois.

4.4 – Remises et offres promotionnelles

Les offres spéciales, réductions, bonus ou codes promotionnels sont ponctuels, non cumulables sauf mention explicite, et valables uniquement durant la période de validité communiquée.

Ils ne peuvent donner lieu à aucun remboursement, report ou compensation s’ils ne sont pas utilisés dans les délais prévus.

5 - CONDITIONS FINANCIERES ET MODALITES DE PAIEMENT

5.1 Prix des services

Les prix des immersions, séminaires, programmes ou prestations proposées par RACINES NOMADES sont indiqués en euros hors taxes (HT), sauf mention contraire. Le montant total TTC peut inclure la TVA applicable en fonction du statut juridique et fiscal de l'entité facturante.
RACINES NOMADES se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de l’inscription par le client.

5.2 Modalités de paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé au moment de l’inscription.
Sauf accord spécifique écrit, le paiement doit être réalisé dans son intégralité au moment de l’inscription.
Dans certains cas, un paiement en plusieurs fois peut être proposé : les échéances sont alors précisées clairement au client et doivent être honorées aux dates prévues. Tout retard de paiement entraîne de plein droit des pénalités calculées au taux légal, sans qu’un rappel ne soit nécessaire.

5.3 Facilités de paiement & engagements

Lorsqu’un paiement en plusieurs fois est accepté, il s’agit d’un échelonnement de paiement, et non d’un abonnement sans engagement. Le client s’engage à régler la totalité du montant dû, même s’il ne participe pas à l’intégralité de l’expérience ou s’il décide d’y mettre un terme de manière anticipée.

5.4 Retard ou défaut de paiement

En cas de retard de paiement, RACINES NOMADES se réserve le droit de suspendre l’accès aux services, sans que cela ne constitue une annulation du contrat.
Des frais de recouvrement peuvent être appliqués. En cas de non-paiement prolongé, une procédure de recouvrement pourra être engagée et tous les frais associés seront à la charge du client.

5.5 Facturation & justificatifs

Une facture est systématiquement envoyée par email après confirmation du paiement. Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies pour l’établissement de celle-ci (nom, adresse, statut juridique, numéro de TVA intracommunautaire si applicable, etc.).
Aucune modification de facture ne pourra être effectuée au-delà de 30 jours après émission.

5.6 Aides au financement

RACINES NOMADES n’est pas un organisme de formation et ne propose pas de prise en charge CPF, OPCO ou autres dispositifs institutionnels. Toutefois, une facture en bonne et due forme peut être fournie au client pour tout autre type de financement personnel ou professionnel.

6 - MISE A DISPOSITION DES PRODUITS - SERVICE APRES-VENTE

6.1 – Accès aux produits numériques

Les produits numériques proposés par RACINES NOMADES (programmes en ligne, ressources, contenus audio ou vidéo) sont mis à disposition du client après paiement complet, via un accès personnel et sécurisé. Cet accès peut se faire par lien direct ou via une plateforme dédiée, avec identifiants personnels.
Le client est seul responsable de la vérification préalable de la compatibilité de son équipement avec les formats proposés.

6.2 – Accès en cas d’abonnement ou de programme à diffusion séquencée

Lorsque les produits sont distribués sous forme d’abonnement ou de programme à durée progressive, l’accès est octroyé au fil du temps, à une fréquence précisée dans l’offre (par exemple, un module par semaine ou par mois), à condition que les échéances de paiement soient respectées.

6.3 – Support client – SAV

Pour toute question technique ou accompagnement post-achat, le client peut contacter notre service client par email à l’adresse suivante : contact@gauthierverborgh.com
Une réponse lui sera apportée dans un délai de 72h ouvrées maximum.
Nous ne proposons pas de support téléphonique à ce jour, afin de garantir une réponse claire, écrite, et traçable.

7 - DROIT DE RESTRACTATION

7.1 – Principes généraux

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, tout client non-professionnel dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation après achat d’un produit ou service à distance.
Ce droit s’applique uniquement si aucun accès au contenu n’a été utilisé ou consommé. Dans le cas contraire, le droit de rétractation est annulé.
Les séminaires en présentiel font l’objet de conditions spécifiques précisées à l’article 8.

7.2 – Modalités d’exercice

Pour exercer son droit de rétractation, le client peut nous écrire à l’adresse suivante : contact@gauthierverborgh.com
en exprimant sa volonté claire de se rétracter.
Un accusé de réception lui sera envoyé dans les plus brefs délais.

7.3 – Conséquences de la rétractation

En cas de rétractation conforme, la commande est annulée, la facture est supprimée, et un remboursement intégral est effectué par virement ou carte bancaire, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la demande complète et recevable.

7.4 – Cas des candidatures avec acompte

Lorsque l’accès à une immersion ou un programme se fait sur dossier ou appel préalable, un acompte peut être demandé.
Si la candidature est refusée par RACINES NOMADES, l’intégralité de l’acompte est remboursée sous 30 jours, sans frais ni retenue.

7.5 – Rétractation hors délai

Passé le délai légal de 14 jours, aucun remboursement ne sera accordé, sauf cas exceptionnels prévus à l’article 8.
Toute somme déjà versée pourra toutefois être transformée en crédit client valable 1 an, à utiliser sur une autre offre Racines Nomades.
Ce crédit n’est ni remboursable, ni transférable. Au-delà d’un an, il sera automatiquement expiré.

8 - GARANTIE DE SATISFACTION ET CONDITIONS PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT

8.1 – Cas des immersions et séminaires en présentiel

Les séminaires et immersions organisés par RACINES NOMADES (notamment les événements RESET) sont des expériences intensives, co-construites avec les participants, dans un cadre immersif, intime et transformationnel.

Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois l’événement commencé. Toute prestation entamée est considérée comme pleinement exécutée et ne peut donc faire l’objet d’un remboursement.
En cas de non-présentation le jour J, aucun remboursement ni report ne sera accordé.

Toutefois, dans une démarche de respect et d’engagement mutuel, RACINES NOMADES propose une garantie de satisfaction applicable uniquement dans les conditions suivantes :

• Le participant s’est bien présenté physiquement à l’événement ;

• Il manifeste son insatisfaction de manière claire, sincère et argumentée auprès de l’équipe, avant 12h le deuxième jour ;

• Il remet à ce moment-là son badge, les documents reçus, et une lettre manuscrite ou dactylographiée exprimant sa demande.

Si ces conditions sont réunies, un avoir intégral valable 12 mois pourra être émis, utilisable pour tout autre programme ou immersion RACINES NOMADES.
Aucun remboursement monétaire ne sera effectué. Ce geste reste une exception, dans une logique de confiance réciproque.

8.2 – Garantie de satisfaction sur produits numériques ou programmes en ligne

Lorsque des programmes ou contenus numériques font l’objet d’une garantie spécifique, celle-ci est clairement indiquée sur la page de présentation du produit concerné.
En cas de garantie activée, le client pourra envoyer sa demande à : contact@gauthierverborgh.com, avec les justificatifs nécessaires.
Chaque demande est traitée avec attention, dans un esprit d’écoute et de respect mutuel.

8.3 – Report ou modification d’inscription à un séminaire

Le report ou transfert d’une inscription à une autre date ou à une autre personne est possible dans les conditions suivantes :

• La demande de report est faite au moins 8 semaines avant l’événement. Un seul report est autorisé par participant. Les inscriptions avec code promo ou tarif réduit ne sont pas reportables.

• La demande de transfert à un tiers (c’est-à-dire céder sa place) est possible, avec des frais administratifs de :

  • 50 € HT si la demande est faite plus de 6 semaines avant le début ;

  • 100 € HT si elle intervient entre 2 et 6 semaines avant l’événement.

• Aucun changement ne sera accepté dans les 14 jours précédant l’événement.

8.4 – Résiliation des abonnements à durée indéterminée

Les produits vendus sous forme d’abonnement mensuel sans durée fixe peuvent être résiliés à tout moment, avec un préavis d’un mois, par simple demande écrite à : contact@gauthierverborgh.com

Cette possibilité de résiliation ne s’applique pas aux programmes à engagement fixe ou aux paiements en plusieurs fois (qui sont des facilités de règlement, et non des abonnements).

9 - RESPONSABILITE

RACINES NOMADES est responsable de la bonne exécution des prestations proposées, dans la limite des conditions définies aux présentes CGV.

Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas :

• d’erreur, omission ou défaillance provenant du client (ex : matériel informatique obsolète, absence à l'événement, adresse email erronée),

• de force majeure (événement extérieur, imprévisible et irrésistible),

• ou de faits dus à des tiers hors du cadre contractuel.

Le client reste responsable de sa participation active, de ses engagements et de son implication dans les programmes et événements.

10 - SUSPENSION OU REALISATION D'UN COMPTE CLIENT

RACINES NOMADES se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès d’un client à ses services ou à sa plateforme en cas de :

• non-respect des présentes CGV,

• comportement inapproprié, irrespectueux ou perturbateur envers l’équipe ou les autres participants,

• fraude ou tentative de fraude.

Cette décision pourra être prise sans préavis et sans indemnisation possible, si les conditions d’un fonctionnement harmonieux ou éthique sont compromises.

Tout client exclu ne pourra créer un nouveau compte ni se réinscrire, sauf autorisation écrite préalable de RACINES NOMADES.

11 - ARCHIVAGE - PREUVE

Les données, échanges et transactions entre RACINES NOMADES et ses clients sont archivés sur des supports sécurisés, conservés dans des conditions conformes aux standards en vigueur.

Ils font foi en cas de litige, au même titre que tout document écrit signé.

Le client peut demander à consulter les documents le concernant à tout moment, par simple email à : contact@gauthierverborgh.com

12 - DISPOSITION DIVERSES

Les échanges entre le client et RACINES NOMADES se font principalement par voie électronique, sauf exception.
L’adresse officielle de contact est : contact@gauthierverborgh.com

RACINES NOMADES se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment, notamment pour tenir compte :

• d’évolutions légales ou réglementaires,

• ou d’évolutions techniques et stratégiques internes.

Si l’une des clauses de ces CGV est jugée inapplicable ou invalide, les autres clauses restent pleinement applicables.
Le fait de ne pas faire appliquer une clause immédiatement ne constitue en aucun cas une renonciation.

13 - DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Toutefois, si le client réside à l’étranger (ex : Chili), les règles impératives de protection du consommateur de son pays de résidence s’appliqueront.

En cas de différend, RACINES NOMADES encourage une résolution amiable et humaine via un échange direct ou par médiation.
En l'absence de solution, le litige pourra être porté :

• devant un médiateur agréé (à la demande du client),

• ou, à défaut, devant les tribunaux compétents du lieu de résidence du client s’il est consommateur, ou ceux de Carcassonne s’il s’agit d’un professionnel.

14 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus diffusés par RACINES NOMADES, que ce soit dans ses séminaires, programmes en ligne, supports écrits ou numériques, vidéos, podcasts, visuels, logos ou concepts pédagogiques, est la propriété exclusive de RACINES NOMADES ou de ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion, partage ou modification, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les clients s’engagent à utiliser les contenus uniquement dans un cadre strictement personnel et non-commercial.

15 - CONFIDENTIALITE ET RESPECT DE L'INTIMITE

Dans le cadre de ses événements et accompagnements, RACINES NOMADES accorde une importance fondamentale à la confidentialité.
Chaque participant s’engage à respecter la vie privée, les histoires et les vulnérabilités partagées par les autres membres du groupe.
Toute divulgation extérieure de contenus personnels ou confidentiels est strictement interdite, y compris après la fin du programme.